Mentions légales
Éditeur du site
Le site si-prev.com est édité par S.I PREV, société à responsabilité limitée au capital de 100 euros, dont le siège social est situé 1 rue Pierre Julien, 26200 Montélimar, France. Société en cours d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés de Romans-sur-Isère, numéro SIREN [SIREN À COMPLÉTER].
Courriel : adm@si-prev.com
Téléphone : agence de Montélimar 07 59 94 06 27, agence de Valence 07 87 13 02 16
Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA À COMPLÉTER]
Directeurs de la publication : Ludovic Roux et Johan Chantre, gérants.
Hébergement
Le site est hébergé sur un serveur privé virtuel fourni par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007. Site : www.ovhcloud.com.
Données personnelles
Le site ne comporte aucun formulaire et ne dépose aucun cookie ni traceur. Aucun outil de mesure d'audience n'est installé.
Lorsque vous nous écrivez par courriel, les informations transmises (nom, coordonnées, contenu du message) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et, le cas échéant, établir une proposition. Elles sont conservées pendant la durée de la relation commerciale puis, au plus, trois ans à compter du dernier contact. Elles ne sont ni vendues ni transmises à des tiers.
Conformément au règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur vos données. Pour l'exercer, écrivez à adm@si-prev.com. Vous pouvez également saisir la Commission nationale de l'informatique et des libertés.
Le serveur conserve des journaux techniques de connexion (adresse IP, page demandée, date) pendant une durée maximale de douze mois, à des fins de sécurité et de diagnostic.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, illustrations, logo, mise en page) est la propriété de S.I PREV, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Elles ne constituent ni un conseil juridique ni un avis réglementaire opposable, et ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur. Seule une mission contractualisée donne lieu à des livrables engageants.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
